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La
licorne de Cluny
Dynamexpo sarl
99 rue Louis Constant
F - 59650 Villeneuve d'Ascq
SIRET : 338 721 228 00025, RCS Roubaix-Tourcoing,
France.
Caractéristique
des biens proposés.
La Licorne de Cluny propose une gamme de tapisseries en panneau, tissées Jacquard. La composition textile des articles est indiquée sur les fiches produits sur le site. Tous les produits sont doublés, et accompagnés d’un double système d’accroche murale (rivets et passant).
Les tailles indiquées (en cm et en pouces) sont approximatives.
Les prix affichés sont en euros, hors frais de livraison facturés en plus dans le bon de commande. Ces frais d’envois sont calculés en fonction du pays de destination.
Les prix indiqués dans les devises étrangères (USD, £, Yen) sont donnés à titre purement indicatifs. Tout paiement sur le site sera réalisé en euros.
Les prix sont TTC pour les pays de l’Union européenne.
Pour les livraisons hors de l’Union européenne, les éventuelles taxes (droits de douane, taxes d’importation ou TVA locale) sont à la charge du client.
Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégralité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.
Tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut-être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat aux articles « droit de rétractation » et « exécution de la commande ».
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 semaines à compter du jour où le consommateur a passé sa commande.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé dés que possible et en tout cas avant la fin du délai défini à l’alinéa précédent. Il aura alors la possibilité d’annuler sa commande et d’être remboursé s’il a déjà payé, ou d’échanger le produit.
Le seuil de commande autorisé en ligne frais de port inclus s’élève à 1000 euros. Au delà de ce seuil, le webmaster de la boutique prendra contact avec le client, via e-mail.
Le présent site assure un paiement on-line sécurisé par protocole SSL (Secure Socket Layers), via la plate-forme Sogénactif et SIPS / ATOS.
L'ensemble
de la phase de paiement réalisée entre vous et le système sécurisé est entièrement
crypté et protégé. Les informations liées à votre commande et le numéro de
votre carte bancaire ne circuleront en aucun cas en clair sur Internet.
Pour la France, la Licorne de Cluny accepte 3 types de paiement :
- Par chèque français, accompagné du bon de commande imprimé, et qui sera envoyé à l’adresse indiquée.
- Par paiement en ligne (SSL), par carte bancaire proposée sur le site.
- Par paiement SWIFT, un virement de banque à banque pourrait avoir lieu
Pour les autres pays :
- Par paiement en ligne (SSL), par carte bancaire proposée sur le site.
- Par paiement SWIFT, un virement de banque à banque pourrait avoir lieu.
Les frais de livraison s’échelonnent entre 15 et 45 euros TTC, selon le pays de destination.
La livraison ne pourra intervenir qu’en cas d’accord de la part du client (dans le bon de commande), du centre de paiement Sogénactif (accord de paiement), et de la Licorne de Cluny qui se réserve le droit de refuser toute commande d’un client ayant un litige en cours.
En cas d’accord des trois parties, la livraison aura lieu moins de 3 semaines après passation de la commande.
Il appartient, par conséquent à la loi applicable (art.10), au consommateur de vérifier les possibilités d’importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison.
Pour les envois hors Union Européenne, d’éventuelles taxes (TVA locale, douanière, ou d’importation) peuvent être facturées à l’arrivée du colis à destination, et restent à la charge du client.
Conformément à l’article L121-16 du code de la consommation, le client dispose, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, pour échange ou remboursement, des produits ne lui convenant pas. Ceux-ci devront être renvoyés avec accusé de réception et en parfait état, les frais de transport restant à la charge du client.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur La Licorne de Cluny sont protégés par le droit d’auteur, dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions de Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés.
A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit parLa Licorne de Cluny, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous pouvez contacter La Licorne de Cluny par email.
Le présent contrat est soumis à la loi française, tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
En cas de litige entre les deux parties, la juridiction compétente sera le Tribunal de Commerce de Roubaix, France.